Informations légales et réglementaires
Artisan Multi Services A.M.S
Entreprise individuelle
SIRET : 123 456 789 00012
APE : 4322A - Travaux d'installation d'eau et de gaz
Siège social :
39 Rue Pétion
75011 Paris
France
M. [Nom du responsable]
Gérant de l'entreprise Artisan Multi Services A.M.S
Contact : contact@ams-plomberie.fr
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter :
Aucune donnée personnelle n'est collectée à votre insu ni cédée à des tiers. Les informations recueillies via notre formulaire de contact sont uniquement destinées à un usage interne pour le traitement de votre demande.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ces cookies ne collectent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentement.
Nous utilisons également des cookies de mesure d'audience (Google Analytics) pour comprendre comment les visiteurs utilisent notre site. Ces données sont anonymisées et nous permettent d'améliorer votre expérience de navigation.
Vous pouvez désactiver les cookies dans les paramètres de votre navigateur, mais cela pourrait affecter votre expérience de navigation sur notre site.
Les présentes conditions du site ams-plomberie.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société.
La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Dernière mise à jour : Janvier 2025